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Ajout de banquette
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TRIODCHOU
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PostPosted: Tue 14 Oct 2014 - 20:06    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

Bonsoir a tous! 


J'aurais voulu savoir comment sa se passe , je vais chercher mon J7 essence de 1978 jeudi et c'est un 2 places en carte grise et 2 sièges 1 personne dedans .


Cela dit j'aurai besoin de 3 places et j'aurais aimer mettre une banquette , en ai-je le droit aux yeux de "la loi"?


Avez vous des conseils concernant l'installation de la banquette? (qu'il faut que je trouve d'occasion d'ailleurs s'il y a des vendeurs parmis vous, a vos claviers! ^^)


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PostPosted: Tue 14 Oct 2014 - 20:06    Post subject: Publicité

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Shinta85
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PostPosted: Tue 14 Oct 2014 - 21:07    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

Oui tu as le droit de mettre une banquette deux places et de transporter un passager occasionnel.
Les fixations sont les mêmes que pour un fauteuil simple.
Cependant si ton J est équipé de ceinture ,il va falloir trouver une banquette avec ses ceintures.
_________________
http://peugeotjj.canalblog.com/


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TRIODCHOU
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PostPosted: Wed 15 Oct 2014 - 11:18    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

Merci pour ta reponse Shinta85 j'ai plus qu'a trouver THE banquette  Laughing  


Et oui avec un enfant besoin de 3 places ^^ (Sa fera un heureux de plus dans le J7 )


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TRIODCHOU
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PostPosted: Wed 15 Oct 2014 - 16:09    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

Alors pour être sûr de ne pas avoir de soucis avec "les autorités" je me suis renseigné (d'autant plus que c'est pour emmener un enfant avec nous)


ça a été le parcours du combattant Laughing


J'ai appelé la gendarmerie qui n'ont pas pu me renseigner et m'on dit de voir avec la préfecture.
J'ai donc appelé la préfecture qui n'ont pas pu me renseigner et m'on dit de voir avec les mines.
J'ai donc appelé les mines réponses idem et m'on dit de voir avec Peugeot.
J'ai donc appelé Peugeot, il m'ont dit de passer avec le camion pour voir .
Donc GO à Peugeot vendredi aprem , affaire à suivre.....


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Adrien25
Jiiste blindé-e-

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Joined: 22 Sep 2014
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PostPosted: Wed 15 Oct 2014 - 22:39    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

On dirait un sketch. Quel pays de fous.

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paracels
Divinité-e- du J

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Joined: 22 Oct 2012
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PostPosted: Thu 16 Oct 2014 - 00:30    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

Véhicule avant 1 avril 1987
vu sur legifrance,en lisant bien tout le texte cela veut dire qu'avec une banquette à l'avant et les ceintures correspondantes on peut circuler à 3.
SAUF MODIFICATION DE LA LOI DEPUIS

Ministère des Transports, du Logement et de la Mer
Paris, le 11 avril 1989
Direction de la Sécurité et de la Circulation Routières

Sous-Direction de la Réglementation Techniques des Véhicules

Le Ministre de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer

à

Monsieur le Ministre de la Défense
Direction Générale de la Gendarmerie Nationale


OBJET : Installation de sièges ou banquettes supplémentaires à l'arrière des camionnettes.


Mon attention a été récemment attirée, notamment par Monsieur le Médiateur, sur les difficultés que rencontreraient lors de contrôles des propriétaires de camionnettes mises en circulation avant le 1er avril 1987 au motif que leur véhicule était équipés de sièges à l'arrière.

Il semble que les problèmes constatés à cette occasion proviendraient d'une interprétation erronée des textes.

Aussi, pour éviter de tels désagréments, il serait souhaitable que vous rappeliez aux agents placés sous votre autorité les conditions d'application de la réglementation en la matière dont je vous indique ci-après les grandes lignes :

La circulaire du 2 mars 1987 ref. NOR EQUS 8700291 C modifiée par celle du 26 juin 1987 interdit d'installer des sièges à l'arrière des camionnettes mises pour la première fois en circulation après le 1er avril 1987. Toutefois, cette interdiction ne s'applique pas lorsque le véhicule en question est lui-même transformé en voiture particulière dans le cadre d'un changement de propriétaire et selon la procédure définie au paragraphe B de la circulaire NOR EQUS 8700290 C du 2 mars 1987 (ci-joint copie des textes précités).

Quant aux camionnettes mises pour la première fois en circulation avant le 1er avril 1987, elles continuent à bénéficier des facilités antérieures instaurées par la circulaire R106 22/73 du 18 décembre 1973 (dont ci-joint copie). Ainsi en application de ce texte, il n'est pas interdit d'installer des sièges à l'arrière d'une camionnette étant signalé qu'elle ne peut faire l'objet d'une réception à titre isolé tendant à augmenter le nombre de places assises indiqué sur la carte grise.

Il ressort donc de ces dispositions que le seul élément à prendre en considération lors d'un contrôle pour savoir si un véhicule du genre "camionnette" (abréviation "CTTE") peut circuler avec des sièges à l'arrière, est la date de première mise en circulation telle qu'elle figure sur la carte grise.

Si cette date est antérieure au 1er avril 1987, cette possibilité demeure ; si elle est postérieure au 1er avril 1987, le véhicule est en infraction.

P/Le Ministre et par délégation
Le Directeur de la Sécurité et de la Circulation Routières
_________________
circulaire ministérielle 8725 du 02/03/1987, journal officiel du 13/03/1987, page 2845
( http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... =rechTexte )


CIRCULAIRE DU 2 MARS 1987

Relative aux réceptions à titre isolé en vue d'augmenter le nombre de places assises et aux transports de personnes dans certains véhicules (J.O. du 13 mars 1987)

Modifiée par circulaires des : 26 juin 1987 - 18 décembre 1992


Le ministre de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports
à
Messieurs les préfets, commissaires de la République de région, directions régionales de l'industrie et de la recherche


L'objet de la présente circulaire est de modifier ou compléter les dispositions applicables aux demandes de réception à titre isolé tendant à augmenter le nombre de places assises des véhicules du titre II du code de la route.
Les seuls véhicules spécialement conçus pour transporter des personnes sont les voitures particulières et les véhicules de transport en commun. Ces véhicules font l'objet de règles techniques très strictes tendant à protéger les occupants, en particulier en cas de collision.
Les autres véhicules, et notamment les camionnettes, sont conçus pour transporter des objets ou marchandises, et les règles de protection des occupants sont moins strictes compte tenu du fait que les seules personnes normalement transportées sont les conducteurs du véhicule. Le nombre de places de ces véhicules doit donc être strictement limité aux places de la cabine de conduite (deux ou trois selon le cas) et des éventuels aménagements spéciaux (cas des véhicules ayant une cabine approfondie par exemple).
Quelle que soit la nature du véhicule, le transport occasionnel d'un nombre de personnes supérieur au nombre de places indiquées sur la carte grise est toutefois autorisé sous réserve de la stricte observation des règlements en vigueur, en particulier des prescriptions du code de la route visant les poids des véhicules, les champs de vision et l'accessibilité du conducteur.
Le ou les passagers ainsi admis en surnombre ne peuvent être transportés, sous les réserves prévues ci-dessus, que sur les sièges présents lors de la réception du véhicule.
Dans tous les cas, le transport de personnes dans une remorque ou semi-remorque est interdit et le nombre de passagers figurant sur le procès-verbal de réception devra être égal à zéro.
Pour les véhicules non destinés aux transports de personnes, l'installation de sièges ou banquettes supplémentaires sur un véhicule dans le but d'accroître sa capacité de transport en passagers est également interdite à l'exception des cas prévus ci-dessous.
En conséquence hormis ces cas, toute demande de réception à titre isolé présentée dans le but d'augmenter le nombre de places devra être formellement refusée.
Les cas exceptionnels sont constitués par les véhicules (camionnettes, camions, tracteurs routiers, ou véhicules automoteurs spécialisés) ayant subi certains aménagements particuliers réglementés par des prescriptions spécifiques et comportant, par rapport au véhicule d'origine, un équipement en sièges supplémentaires permettant d'accroître le nombre de personnes transportées. Les véhicules visés sont :
1. Les véhicules comportant une cabine approfondie (modification soumise aux prescriptions de la circulaire du 30 décembre 1986) ;
2. Les véhicules équipés en ambulance (aménagement soumis aux prescriptions de l'arrêté du 21 août 1980 pour les véhicules des entreprises sanitaires agréées et ceux des services publics assurant des transports sanitaires) ;
3. Les véhicules aménagés en caravane (équipement soumis aux prescriptions des arrêtés du 19 septembre 1983 et de la note ministérielle du 22 juillet 1981) ;
4. Les véhicules aménagés pour le transport de personnes handicapées en fauteuil roulant (modification soumise aux prescriptions de la circulaire du 18 mars 1981) ;
5. Les véhicules aménagés pour la lutte contre l'incendie ;
6. Les véhicules de transports funéraires.
(circulaire du 18 décembre 1992)
7. Les véhicules d'intervention des services de police et de gendarmerie ;
8. Les véhicules de contrôle des douanes ;
9. Les véhicules affectés aux transports de détenus
De tels aménagements constituent une transformation notable au sens de l'article R. 10 du code de la route (cf. paragraphe 3.4.1 de la circulaire du 19 juillet 1974) et les véhicules modifiés doivent par conséquent faire l'objet d'une réception permettant de vérifier en particulier leur conformité aux prescriptions réglementaires rappelées ci-dessus et entraînant une modification de certaines informations figurant sur la carte grise, y compris le cas échéant en ce qui concerne le nombre de places assises.
Les camionnettes et les camions carrossés en fourgon ainsi que certains véhicules automoteurs spécialisés, peuvent être affectés occasionnellement au transport en commun de personnes. Ces véhicules doivent alors satisfaire aux prescriptions de l'arrêté du 2 juillet 1982 modifié relatif aux transports en commun de personnes, et ils font l'objet d'une autorisation de mise en circulation (carte violette) qui fixe en particulier le nombre maximum de voyageurs pouvant être admis à bord du véhicule lors de transports occasionnels de personnes. Dans ce cas, les aménagements réalisés n'entraînent pas la rectification de la carte grise en ce qui concerne le nombre de places assises.
(circulaire du 26 juin 1987)
La présente circulaire est applicable pour tous les véhicules mis pour la première fois en circulation à compter du 1er avril 1987. Vous voudrez bien me faire connaître, sous le présent timbre, les difficultés que vous pourriez rencontrer pour l'application de la présente circulaire qui abroge et remplace, à compter de la date ci-dessus, la lettre-circulaire Q 106-22/73 du 18 décembre 1973.

Pour le ministre et par délégation,
le directeur de la sécurité
et de la circulation routières,
P. DENIZET
.
JO du 26/07/1987, page : 08381
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/com ... 1&pageFin=

Circulaire du 26 juin 1987 modifiant la circulaire du 2 mars 1987 relative aux réceptions à titre isolé en vue d'augmenter le nombre des places assises et aux transports de personnes dans certains véhicules
NOR : EQUS8700667C

Paris, le 26 juin 1987.

Le ministre de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports à Messieurs les préfets, commissaires de la République de région, directions régionales de l'industrie et de la recherche

Des difficultés ont été signalées dans l'interprétation de l'avant-demier alinéa de la circulaire du 2 mars 1987 précitée (publiée au Journal officiel de la République française du 13 mars 1987).
Pour dissiper toute ambiguïté, j'ai décidé de le remplacer par les dispositions suivantes :
« La présente circulaire est applicable pour tous les véhicules mis pour la première fois en circulation à compter du 1er avril 1987. »

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la sécurité et de la circulation routières,
P. DENIZET


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TRIODCHOU
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PostPosted: Thu 16 Oct 2014 - 16:20    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

Merci Paracels !!


Donc du moment que je mette une banquette avec des sieges je serais pas embeté  Very Happy


Par contre tu penses que je suis obligée de mettre une banquette de J7 ou je peux en adapter des autres?


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paracels
Divinité-e- du J

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PostPosted: Thu 16 Oct 2014 - 16:37    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

Une banquette ,peu importe surtout ne pas oublier les ceintures.
Et copier ce texte et le garder dans le camion ,au cas où un gendarme ne connaitrait pas la loi
J'ai précisé que ce texte est valable SAUF S'IL Y A EU UNE NOUVELLE LOI DEPUIS LA PARUTION DE CE TEXTE.
Il faut chercher sur legifrance,car ce texte sur journal officiel date de juin 1987,c'est pas sûr qu'il soit encore valable en 2014.


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TRIODCHOU
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PostPosted: Thu 16 Oct 2014 - 21:12    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

ça y est le J7 est dans la cour !!!! 


Alors après vérification de la carte grise il est marqué 3places.  


Donc j'ai plus qu'à trouver une banquette pour remplacer le siège 1 personne passager  Very Happy


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Adrien25
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PostPosted: Thu 16 Oct 2014 - 21:41    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

J'ai eu la même bonne surprise sur la CG. 3 places alors qu'en vrai je n'en ai que deux. Donc dès que je vois passer une banquette pas chère... Smile

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paracels
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PostPosted: Fri 17 Oct 2014 - 00:45    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

Siège j9,2 places
http://www.leboncoin.fr/equipement_auto/715802403.htm?ca=6_s


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TRIODCHOU
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PostPosted: Fri 17 Oct 2014 - 07:29    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

Merci paracels pour l'annonce ça mintéresse faut que je regarde si c'est pas trop loin de chez moi... 


C'est clair Adrien25 trop une bonne surprise en regardant la carte grise ça fait plaisir!


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paracels
Divinité-e- du J

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PostPosted: Fri 17 Oct 2014 - 09:14    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

Bonjour.
Si ça t'inteéresse tu le bloques en envoyant un acompte.
C'est quand même dans le 77,soit vers melun,fontainebleau.


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Shinta85
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PostPosted: Fri 17 Oct 2014 - 09:50    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

J'en ai une ou deux de J9 (bon état) et une de j7 (j7 le skai est HS).
Gratos, mais pareil ça fait loin.
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TRIODCHOU
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PostPosted: Fri 17 Oct 2014 - 16:11    Post subject: Ajout de banquette Reply with quote

Oui c'est dommage que tu sois si loin tiken  Crying or Very sad  


Et n'ayant qu'un seul jour de repos par semaine c'est pas toujours facile de se deplacer "loin" ...


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PostPosted: Today at 00:34    Post subject: Ajout de banquette

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